Mentions légales
Dernière mise à jour : 15/10/2025
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Editeur du site
Le présent site est édité par :
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dont le siège social est situé à 106 Le buron, 44520 ISSE.
Représentée par Mme Sandrine GRILLIERE, responsable de publication.
Pour tout contact, veuillez utiliser le formulaire ou écrire à contact@sop-conseil.fr
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Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix Online Platform Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Téléphone : +972 (3) 545-4900
Site internet : www.wix.com
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Responsable de publication
Responsable de publication : Mme Sandrine GRILLIERE
Contact : contact@sop-conseil.fr
SOP Conseil RH & Paie est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Orus SAS, garantissant les activités de conseil RH, paie et accompagnement administratif.
Cette assurance couvre l’ensemble du territoire de la France métropolitaine.
Assurance responsabilité civile professionnelle
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Conception et réalisation du site
Design, conception et intégration : SOP Conseil RH & Paie
Création graphique et identité visuelle : SOP Conseil RH & Paie
Plateforme de création et d’hébergement : Wix.com
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Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Tous les frais liés à l’accès au service (matériel informatique, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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Propriété intellectuelle
Contenu du site
L’ensemble du contenu présent sur le site www.sop-conseil.fr, incluant de manière non limitative les textes, photographies, graphismes, logos, icônes, fichiers téléchargeables, structure générale, charte graphique et tout autre élément composant le site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de SOP Conseil RH & Paie, sauf mention contraire ou contenus expressément crédités à des tiers.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de SOP Conseil RH & Paie.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Marque et identité visuelle
Les signes distinctifs du site, notamment la dénomination SOP Conseil RH & Paie, son logo, son slogan “Simplifiez votre gestion RH et passez en mode SOP !”, ainsi que son univers graphique sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou usage non autorisé de ces éléments est prohibé.
Livrables et créations professionnelles
Tous les outils, modèles, supports, documents, fichiers Excel, rapports, contenus rédactionnels ou visuels créés dans le cadre de l’activité de SOP Conseil RH & Paie demeurent sa propriété exclusive, sauf stipulation contraire expresse dans un contrat ou un devis signé.
Les clients disposent d’un droit d’usage personnel et non exclusif, limité à leurs besoins internes.
Toute diffusion, revente ou réutilisation de ces supports à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Protection des données personnelles
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de SOP Conseil RH & Paie seront seuls compétents.
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Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à la présente notice légale :
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Mise à jour
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